Déposée par voie électronique le 3 juin 2016 par monsieur Jean-Gabriel Chillès et monsieur Daniel Chillès
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INNORALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Les déposants sont monsieur Jean-Gabriel Chillès domicilié(e) 2 rue Metz-Juteau - 90000 - Belfort - France et monsieur Daniel Chillès domicilié(e) 2 RUE Metz-Juteau - 90000 - BELFORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel Chillès domicilié(e) 2 RUE Metz-Juteau - 90000 - BELFORT - France.
La marque INNORALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNORALIS arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.
Jean-Gabriel Chillès a également déposé les autres marques suivantes : CS8 , CT8 , CHILLÈS
M. Jean-Gabriel Chillès - 2 rue Metz-Juteau - 90000 - Belfort - France
M. Daniel Chillès - 2 RUE Metz-Juteau - 90000 - BELFORT - France
M. Daniel Chillès - 2 RUE Metz-Juteau - 90000 - BELFORT - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751848 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18
Appareils et instruments en odontologie, orthopédie dento-faciale et chirurgie maxillo-faciale ;
Organisation et conduite de colloques et de conférences professionnelles en odontologie, orthopédie dento-faciale et chirurgie maxillo-faciale ;
Service d'étude et de développement de projets techniques et de nouveaux produits en odontologie, orthopédie dento-faciale et chirurgie maxillo-faciale.
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